Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le **jeudi 30 avril 2026 à 18h30 à l’hôtel de Ville**. Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site. **L'ordre du jour est le suivant :** * APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE * FINANCES - Compte financier unique 2025 * FINANCES - Affectation des résultats 2025 * FINANCES – Règlement budgétaire et financier * FINANCES - Autorisation de programme - Modification * SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 * AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Ô fil du jeu * AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Omnisports CACBO * AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 - ASCJB * AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Comité des Œuvres Sociales (COS) * PARTICIPATION FINANCÈIRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES * PARTICIPATION FINANCIÈRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM) * PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC) * PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ÎLE * PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND * BUDGET PRIMITIF 2026 * CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS * ADOPTION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL * PERSONNEL – Mise à jour des effectifs * PERSONNEL - Création d'emplois non permanents et autorisation de recrutement des vacataires * PERSONNEL - Création d'un comité social territorial local commun * PERSONNEL – Création d'un comité social territorial - Paritarisme * TRAVAUX DE FERMETURE D’UNE HALLE PHOTOVOLTAÏQUE – Offre de concours